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Source :
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents sonores
- Date :
- 1950-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1118-0-6-F, RG33-39
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1818
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2918-1-0-F, MG19-E2, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1518
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1936-1965]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-522-X-F, RG24-E-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0827
- Date de réception :
- 1910-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1900-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181-15-4-E, RG34M 1998-00667-8, RG34M 83403/14, RG34M 81203/65, RG34M 83403/2, RG34-C-1-b, RG34M 81203/53, RG34M 81203/14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/08/12-1917/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4943, Numéro de bobine de microfilm : T-10751, Numéro de dossier : 453
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1681, novembre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de volume : 460/1, 460/3, Numéro de bobine de microfilm : C-2474, F-765
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/01/01-1919/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4944, Numéro de bobine de microfilm : T-10751, Numéro de dossier : 453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2211
- Date de réception :
- 1915-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1827-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-90-9-F, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1490
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1807-1985, microfilmé [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-94-6-F, RG3-H-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1891-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-477-7-F, RG10-C-VI
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2396
- Date de réception :
- 1888-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-43-X-F, RG15-D-II-8-a-i, RG15-D-II-8-a-ii
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, April, 9 - 1869, August, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1638, Numéro de bobine de microfilm : C-3838, C-3887, C-3894, C-4159, C-4196--C-4215, C-4227--C-4235, C-4237--C-4240, C-4285--C-4290
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1844-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-216-1-F, RG10M 945018, RG10-A-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0009
- Date de réception :
- 1908-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 942, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1889-1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-98-4-F, RG68
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29
- Date de modification :