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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4092, Numéro de bobine de microfilm : C-10186, Numéro de dossier : 546898
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/07-1918/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 416-2-12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1570-2-7-E, MG30-B74, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- March 15, 1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3539-7-E, Numéro de volume : 15849, 15849, Numéro de dossier : 91
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1910-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1993-94/411 GAD, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 8010-542, Partie de dossier : 1=1910-1936
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1885/10/01-1953/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1988-89/205 GAD, VFRC#FAD88-14 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1802-1960, Partie de dossier : 1.2
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1915-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2495-0-7-E, MG30-E290
-
Archives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1831-1834
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9992-0-0-F, MG24-I109, Numéro de volume : 1--2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3691, Numéro de bobine de microfilm : C-10121, Numéro de dossier : 13893
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- January 1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3544-0-E, Numéro de volume : 15850, 15850, Numéro de dossier : 83
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2677-8-8-E
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1939-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3538-5-E, Numéro de volume : 15850, Numéro de dossier : 119
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- May 31, 1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3534-8-E, Numéro de volume : 15849, 15849, Numéro de boîte : 5647, Numéro de dossier : 18
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4079, Numéro de bobine de microfilm : C-10184, Numéro de dossier : 465543
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-5-3-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- October 1, 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3547-6-E, Numéro de volume : 15849, 15849, Numéro de dossier : 65
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1918-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6771, 6771, Numéro de bobine de microfilm : C-8514--C-8515, Numéro de dossier : 452-29
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 December 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E464, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 December 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4182-7-2-E
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3605, Numéro de bobine de microfilm : C-10105, Numéro de dossier : 2806
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 20-23, 1954
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4182-5-9-E