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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2677-8-8-E
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1939-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3538-5-E, Numéro de volume : 15850, Numéro de dossier : 119
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1446
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1911-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7630-0-X-E, MG30-E160
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0205
- Date de réception :
- 1886-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3377 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1703, juillet, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-21
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-5-3-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1918-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6771, 6771, Numéro de bobine de microfilm : C-8514--C-8515, Numéro de dossier : 452-29
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/05/17-1918/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5015, Numéro de bobine de microfilm : T-10866--T-10867, Numéro de dossier : 747, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1915-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2495-0-7-E, MG30-E290
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1715]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
-
Archives / Collections et fondsPièce uniqueDocuments textuels
- Date :
- 1831-1834
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9992-0-0-F, MG24-I109, Numéro de volume : 1--2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2051, Numéro de bobine de microfilm : C-11144, Numéro de dossier : 9453
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-87, F-87
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3691, Numéro de bobine de microfilm : C-10121, Numéro de dossier : 13893
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 September 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4506-23-0-E, MG27-IC6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2055
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2952, Numéro de bobine de microfilm : C-11302, Numéro de dossier : 202,239
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12 May 1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E464, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- June 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16157, RG13-A-7, Numéro d'acquisition : 1987-88/103 GAD, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 9-A-1688
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Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3542-7-E, Numéro de volume : 15849, 15849, Numéro de dossier : 69
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3221, Numéro de bobine de microfilm : C-11342, Numéro de dossier : 540,514, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1916-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2142-0-7-E, MG30-E459
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 February 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E464, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4079, Numéro de bobine de microfilm : C-10184, Numéro de dossier : 465543
- Date de modification :