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Documents textuels
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-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/11/01-1919/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4837, Numéro de bobine de microfilm : T-1921, Numéro de dossier : 82, Partie de dossier : 1=1918/11/01-1918/12/31;2=1919/01/01-1919/03/31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1918-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6771, 6771, Numéro de bobine de microfilm : C-8514--C-8515, Numéro de dossier : 452-29
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3067, Numéro de bobine de microfilm : C-11319, Numéro de dossier : 254,017-1
- Date de modification :