Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2459
- Date de réception :
- 1899-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-136-7-F, RG42-E-1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-100-6-F, RG25-A-3-a
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-02-03
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-04, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-59-3-F, RG15-D-II-8-q
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2164
- Date de réception :
- 1888-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3096
- Date de réception :
- 1913-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-20, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1820-1857
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-206-9-F, RG10-A-3-e
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1887-1898, 1907-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-166-3-F, RG76-D-2-b-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1827-1859
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-214-7-F, RG11-A-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0261
- Date de réception :
- 1896-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1950-05-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2645, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0373
- Date de réception :
- 1884-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1954-07-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2655, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1895-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-82-X-E, RG3-E-9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2725
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1881-1949, microfilmé en [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-28-6-F, RG88-A-1-b
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1921-1948] Microfilmé entre 1946-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-553-X-F, RG24-C-1-b
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2361
- Date de réception :
- 1909-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1900-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1082-0-0-F, RG33-145
- Date de modification :