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Genre de documents : Documents textuels
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  1. 76
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    1 objet(s) numérique(s)

    Système numérique duplex de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164198
    Date :
    1871-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-65-X-F, RG3-C-2
    Système numérique duplex de classification [document textuel]. Cette sous-série comprend des dossiers du service central portant sur toutes les activités du 
  2. 77
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    1 objet(s) numérique(s)

    Agence File Hills-Qu'Appelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162366
    Date :
    1886-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-442-X-F, RG10-C-VI
    Agence File Hills-Qu'Appelle [document textuel]. La série comprend des documents créés et/ou conservés par l'Agence File Hills-Qu'Appelle
  3. 78
    p. 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Hydraulic Mining lease to Robt [Robert] Anderson, Mining Engineer of London Eng. [England], in Hunker Creek, Yukon Dist. [District] - Min. Interior [Minister of the Interior] 1897/12/24 recds [recom ... [Voir le titre complet] mends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    81051
    Numéro de décret :
    1898-0022
    Date de réception :
    1898-01-05
    Date d'examen :
    1898-01-11
    Date d'approbation :
    1898-01-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 750, Bobine C-3662 Code d'accès 90
  4. 79
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs au canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135557
    Date :
    1824-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-219-X-F, RG43-C-VI
    Documents relatifs au canal Welland [document textuel]. La série comprend des documents d'archives créés et maintenus par le ministère des Chemins de fer et 
  5. 80
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Capital case, Romain Chabot tried before M. Justice Plamondon, Athabaska, Quebec, Min. [Minister of Justice], 1883/05, recd. [recommends] communication

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    22764
    Numéro de décret :
    1883-1061
    Date de réception :
    1883-05-08
    Date d'examen :
    1883-05-08
    Date d'approbation :
    1883-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
  6. 81
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Shelter for ship labourers at St. John [Saint John], New Brunswick - leased land from Corporation of St. John [Saint John], rental 2ó - M. P.W. [Minister of Public Works], 1910/11/11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147436
    Numéro de décret :
    1910-2291
    Date de réception :
    1910-11-12
    Date d'examen :
    1910-11-14
    Date d'approbation :
    1910-11-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1002, Code d'accès 90
  7. 82
    Répertoires généraux [document textuel] 1879-1964
    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoires généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194953
    Date :
    1879-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-327-9-F, RG11-F-3
    Répertoires généraux [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir aussi R182-326-7-F 
  8. 83
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance enregistrée [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    194228
    Date :
    1859-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-243-3-F, RG11-B-1-a-i
    Correspondance enregistrée [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines T-203 à T-239, 
  9. 84
    PRISONERS OF WAR 1915-1917
    1 objet(s) numérique(s)

    PRISONERS OF WAR

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1093107
    Date :
    1915-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-8, Numéro de volume : 4544, Numéro de dossier : MD6-73B-73H, Partie de dossier : 1
    PRISONERS OF WAR
  10. 85
    p. 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Representation of Canada at the Coronation - Invitation of H.M. Govt [His Majesty's Government] to send 700 men accepted and details to be furnished by Min. [Minister of] Militia and Defence - S.S.  ... [Voir le titre complet] Xtl Aff. [Secretary of State for External Affairs], 1

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    147745
    Numéro de décret :
    1910-2600
    Date de réception :
    1910-12-20
    Date d'examen :
    1910-12-21
    Date d'approbation :
    1910-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
  11. 86
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    1 objet(s) numérique(s)

    Sous-fonds Commission des prix et du commerce en temps de guerre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    721
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-216-X-F, RG64
    Sous-fonds Commission des prix et du commerce en temps de guerre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Décret du Conseil CP 2516, 
  12. 87
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Capital case, F. Mann tried before the Justice Honour at L'Orignal - Min. [Minister of] Justice, 1883/10/09, rec'd [recommends] that law be allowed to take its course

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    24871
    Numéro de décret :
    1883-2077
    Date de réception :
    1883-10-09
    Date d'examen :
    1883-10-09
    Date d'approbation :
    1883-10-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 438, Bobine C-3346 Code d'accès 90
  13. 88
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registers of officers [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    184991
    Date :
    1846-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-93-6-E, RG9-I-C-6
    Registers of officers [textual record]. Sub-series consists of registers of officers. The registers generally include the rank and name of officers, 
  14. 89
    p. 1
    12 objet(s) numérique(s)

    Fishways in Salmon River, East Halifax - Petition, inhabitants of Salmon River, for the placing of - That no quartz from gold mines be deposited in the river, and that the harbour be dredged - Actg. S ... [Voir le titre complet] .S. [Acting Secretary of State], 1889/03/15, no. 1263,

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34037
    Numéro de décret :
    1889-0531
    Date de réception :
    1889-03-07
    Date d'examen :
    1889-04-09
    Date d'approbation :
    1889-04-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 556, Bobine C-3407 Code d'accès 90
  15. 90
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    3 objet(s) numérique(s)

    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163603
    Date :
    1813-1848
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
    Commission des réclamations pour pertes subies pendant la guerre de 1812 [document textuel, dessin d'architecture]. Cette série contient des documents 
  16. 91
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registres des paroisses du Manitoba utilisés pour attribuer les concessions de terres des Métis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164199
    Date :
    1875-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-56-8-F, RG15-D-II-8-n
    Registres des paroisses du Manitoba utilisés pour attribuer les concessions de terres des Métis [document textuel]. La sous-série est composée de 18 
  17. 92
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Manitoba - Petition of John Seargent - For compensation for $100 and Watch taken from him in 1870 by Riel, O'Donohue etc

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6414
    Numéro de décret :
    1877-0909
    Date de réception :
    1877-10-09
    Date d'examen :
    1877-11-24
    Date d'approbation :
    1877-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 362, Bobine C-3321 Code d'accès 90
  18. 93
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    Documents des ports [document textuel]. La sous-série comprend les registres de navigation (inscriptions et documents de douane), les registres 
  19. 94
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Life saving stations and telegraph trails west coast Vancouver - appropriation $45000. from vote for aids to navigation for - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1907/10/16

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136396
    Numéro de décret :
    1907-2331
    Date de réception :
    1907-10-21
    Date d'examen :
    1907-10-22
    Date d'approbation :
    1907-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 938, Code d'accès 90
  20. 95
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registres des passagers de Vancouver et Victoria [document textuel (microforme)] [1925-1935]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    179101
    Date :
    Microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-148-1-F, RG76-C-1-i
    Registres des passagers de Vancouver et Victoria [document textuel (microforme)] [1925-1935]. La sous-sous-série comprend des registres de passagers de 
  21. 96
    p. 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Capital Case of Casimir an Indian sentenced to be executed on 1899/06/02 law to be allowed to take its course - Min Justice [Minister of Justice] 1899/05/23

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    78193
    Numéro de décret :
    1899-1108
    Date de réception :
    1899-05-25
    Date d'examen :
    1899-05-25
    Date d'approbation :
    1899-05-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 779, Bobine C-3771 Code d'accès 90
  22. 97
    KAMLOOPS AGENCY - GENERAL CORRESPONDENCE PERTAINING TO THE KAMLOOPS INDUSTRIAL SCHOOL 1892
    267 objet(s) numérique(s)

    KAMLOOPS AGENCY - GENERAL CORRESPONDENCE PERTAINING TO THE KAMLOOPS INDUSTRIAL SCHOOL

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2058092
    Date :
    1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3918, Numéro de bobine de microfilm : C-10161, Numéro de dossier : 116659-1
    KAMLOOPS AGENCY - GENERAL CORRESPONDENCE PERTAINING TO THE KAMLOOPS INDUSTRIAL SCHOOL. KAMLOOPS-EDUCATION EDUCATION-KAMLOOPS
  23. 98
    p. 1
    9 objet(s) numérique(s)

    Appointments, promotions and retirements in the Militia draft General Orders, 1910/09/06 - Min. M. and D. [Minister of Militia and Defence], 1910/09/12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146923
    Numéro de décret :
    1910-1777
    Date de réception :
    1910-09-13
    Date d'examen :
    1910-09-13
    Date d'approbation :
    1910-09-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
  24. 99
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Liverpool [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191741
    Date :
    1840-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-89-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Liverpool [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-2442 á 
  25. 100
    Pour un lien vers les ressources numériques, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Canal use survey [textual record (electronic)]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1283378
    Date :
    1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84
    Canal use survey [textual record (electronic)]. Navires Ships Inland Waterways Inland Water Transport Canals Canaux Voies d'eaux intérieures Transports 
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