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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1680-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1703, novembre, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-535
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0406
- Date de réception :
- 1913-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1939
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2098 G
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 641, Bobine C-3618 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0438
- Date de réception :
- 1879-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-270-6-F, RG11-B-2-b-ii
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG9-A10
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1906-1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2800-14-3-E, MG28-I232
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0919
- Date de réception :
- 1881-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 403, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-67-3-F, RG3-D-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0451
- Date de réception :
- 1907-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1839-1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-224-X-F, RG11-A-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1553]-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8114-0-7-F, MG18-H54
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1840-1950, 2003-2005]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-63-0-F, RG19-E-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1775 H
- Date de réception :
- 1893-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 621, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-84-2-F, RG15-D-III-10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0828 C
- Date de réception :
- 1874-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-149-3-F, RG76-C-1-j
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1013 G
- Date de réception :
- 1887-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1881-1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7653-0-8-E, MG29-A30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1271
- Date de réception :
- 1875-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 340, Bobine C-3314 Code d'accès 90
- Date de modification :