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Source :
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1900-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1082-0-0-F, RG33-145
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2677-8-8-E
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3918, Numéro de bobine de microfilm : C-10161, Numéro de dossier : 116659-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1108
- Date de réception :
- 1899-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 779, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14957
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1863-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10811-15-1-E, MG26-G, Numéro de volume : 814A/X1--814A/X2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 333, Numéro de bobine de microfilm : C-1705
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0254
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1939-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3538-5-E, Numéro de volume : 15850, Numéro de dossier : 119
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1863-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10811-15-1-F
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/07-1918/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 300, Numéro de dossier : 416-2-12
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1911-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7630-0-X-E, MG30-E160
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1703, juillet, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-21
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R1570-2-7-E, MG30-B74, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-5-3-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1918-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6771, 6771, Numéro de bobine de microfilm : C-8514--C-8515, Numéro de dossier : 452-29
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1910-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1993-94/411 GAD, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 8010-542, Partie de dossier : 1=1910-1936
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4083, Numéro de bobine de microfilm : C-10185, Numéro de dossier : 493555
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/05/17-1918/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5015, Numéro de bobine de microfilm : T-10866--T-10867, Numéro de dossier : 747, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1885/10/01-1953/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro d'acquisition : 1988-89/205 GAD, VFRC#FAD88-14 VFRC, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1802-1960, Partie de dossier : 1.2
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1915-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2495-0-7-E, MG30-E290
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1715]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
- Date de modification :