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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/08/12-1917/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4943, Numéro de bobine de microfilm : T-10751, Numéro de dossier : 453
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1041 ½
- Date de réception :
- 1868-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mai 1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 100
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1133
- Date de réception :
- 1905-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0308 H
- Date de réception :
- 1890-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/01/01-1919/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4944, Numéro de bobine de microfilm : T-10751, Numéro de dossier : 453
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 16, 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1521
- Date de réception :
- 1888-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1827-1926
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-90-9-F, RG42-E-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 305
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0337 J
- Date de réception :
- 1894-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3624 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 72
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1451
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1695
- Date de réception :
- 1879-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 386, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January, 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : 4066
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1960-125 NPC, Numéro de boîte : 1448
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1807-1985, microfilmé [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-94-6-F, RG3-H-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1891-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-477-7-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-43-X-F, RG15-D-II-8-a-i, RG15-D-II-8-a-ii
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1844-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-216-1-F, RG10M 945018, RG10-A-5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-5, Numéro de volume : 5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29
- Date de modification :