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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1939-1951]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-212-X-F, Numéro de volume : 9
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1939-1951]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-203-9-F, Numéro de volume : 9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 48
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0009
- Date de réception :
- 1908-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 942, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1908
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0167
- Date de réception :
- 1908-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1939-1951]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-1116-8-F, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 16, 1944
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0435
- Date de réception :
- 1889-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- August, 1960
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2479-X-E, Numéro de volume : 15
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1181, RG34, Numéro de volume : 305
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1000
- Date de réception :
- 1868-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1943 ?
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0363
- Date de réception :
- 1886-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 482, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1041 ½
- Date de réception :
- 1868-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January, 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : 4066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1133
- Date de réception :
- 1905-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1955-1963]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2535-5-F, Numéro de volume : 15
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1916 and 1917]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-36-0-E, Numéro de volume : 2