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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A159/X5
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A176
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3096
- Date de réception :
- 1913-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 4 mai 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0406
- Date de réception :
- 1913-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1057, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 34
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 24-26, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-449-3-E, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 29 mai 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782350
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0451
- Date de réception :
- 1907-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 925, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 25 avril 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Février 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 20 avril 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Janvier 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Juillet 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 25 janvier 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1041 ½
- Date de réception :
- 1868-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 9 déc. 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 48
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Le 9 juin 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782347
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 14 avril 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
- Date de modification :