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Pièce (reliée)
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 333, Numéro de bobine de microfilm : C-1705
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1703, juillet, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1715]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1108
- Date de réception :
- 1899-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 779, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-87, F-87
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0254
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 05, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 472, Numéro de bobine de microfilm : C-1795
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-720-1-E, Numéro de volume : 44
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 15, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3895-4-0-E, MG27-IID12, Numéro de volume : 7
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 31, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID23, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 1857
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4182-9-6-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 01, 1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-1589
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 Nov. 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-3-5-E, MG26-H, Numéro de volume : 69
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 August 1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5278-9-0-E, MG27-IIIC6, Numéro de volume : 2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 11, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-4-7-E, MG26-H, Numéro de volume : 69
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-5-3-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 06, 1885
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 106, 106/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1524
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6113-7-2-E, MG26-H, Numéro de volume : 141, Numéro de bobine de microfilm : C-4358
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-7-7-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 333, Numéro de bobine de microfilm : C-1705
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4-5 July 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4182-14-X-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 December 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4182-7-2-E
- Date de modification :