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Pièce (reliée)
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A142/X3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 19 juin 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782350
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Le 9 juin 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1097
- Date de réception :
- 1902-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1191
- Date de réception :
- 1891-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 577, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-1113-7-E, Numéro de boîte : INT 014, RV4 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 17 juin-31 octobre, 1960]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2659-1-F, Numéro de volume : 15
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Juin 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2600
- Date de réception :
- 1910-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-7-7-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1108
- Date de réception :
- 1899-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 779, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 18 juin 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782350
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1377
- Date de réception :
- 1887-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, août
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-87, F-87
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1446
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1314
- Date de réception :
- 1885-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470 & 5135, Bobine C-3374 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- June 19, 1945
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782350
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1490
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
- Date de modification :