Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Oui
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2459
- Date de réception :
- 1899-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 789, Bobine C-3775 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1665, octobre, 3
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11E, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : F-411
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1665, avril, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2374, F-2
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1703, novembre, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-535
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2164
- Date de réception :
- 1888-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 528, Bobine C-3395 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-3096
- Date de réception :
- 1913-12-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1078, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : C-1524
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-B16, Numéro de volume : 40
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0261
- Date de réception :
- 1896-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-B16, Numéro de volume : 40
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0373
- Date de réception :
- 1884-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 444, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2834-1-9-E, MG28-I35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2725
- Date de réception :
- 1889-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 550, Bobine C-3405 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1818
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2918-1-0-F, MG19-E2, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1681, novembre, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de volume : 460/1, 460/3, Numéro de bobine de microfilm : C-2474, F-765
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1260
- Date de réception :
- 1880-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 392, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1703, juillet, 14
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2381, F-21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2361
- Date de réception :
- 1909-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 984, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1753-1799
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8277-1-9-F, MG18-J12, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-3900
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0004
- Date de réception :
- 1903-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1726, septembre, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9292, F-137
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0901
- Date de réception :
- 1906-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 908, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4182-18-7-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2699-7-7-E, MG30-E510, Numéro de volume : 1