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  1. 1451
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310924
    Numéro de décret :
    1914-0857
    Date de réception :
    1914-03-28
    Date d'examen :
    1914-03-28
    Date d'approbation :
    1914-03-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1086, Code d'accès 90
  2. 1452
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    194703
    Titre de la série :
    Radio-Journal
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    194703
    Reportage de Québec avec une déclaration par Jean-Jacques Bertrand, Premier Ministre du Québec sur la réunion du Conseil National de l'Union Nationale, 
  3. 1453
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578720
    Date :
    août 1784
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des offices de contrôleurs généraux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression des 
  4. 1454
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2121
    Date de la réunion :
    1962-06-24
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6192, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  5. 1455
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    460
    Date :
    1880
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    New Westminster
  6. 1456
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    18091
    Numéro de décret :
    1879-1758
    Date de réception :
    1879-12-20
    Date d'examen :
    1879-12-20
    Date d'approbation :
    1879-12-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 386, Bobine C-3328 Code d'accès 90
  7. 1457
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    264682
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    264682
    Cérémonie à l'église Notre-Dame, à Montréal, (fête de Sainte-Anne?).~Extérieur de la façade de l'église Notre-Dame.~Le cardinal Léger arrive devant l'église 
  8. 1458
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514664
    Date :
    1747, avril, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-289
    [Le Président du Conseil de Marine à M. de Givry. ...] Le Président du Conseil de Marine à M. de Givry. Au sujet du départ de l'escadre
  9. 1459
    29 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3261
    Date de la réunion :
    1975-04-24
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6456, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  10. 1461
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407034
    Numéro de décret :
    1922-1575
    Date de réception :
    1922-07-22
    Date d'examen :
    1922-08-01
    Date d'approbation :
    1922-08-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
  11. 1462
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    512262
    Titre de la série :
    Political Telecast
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    512262
  12. 1463
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3320413
    Date :
    1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1972-065 NPC, Numéro de boîte : 966
    Old Hospital, .[Stratford, Ont.] Ont. - Stratford - Buildings. Described by the RECON project. Credit: Stratford & Perth County Archives / Library and 
  13. 1464
    34 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3206
    Date de la réunion :
    1974-05-16
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  14. 1465
    Aucun objet numérique
  15. 1466
    165 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    51741
    Numéro de décret :
    1892-3259
    Date de réception :
    1892-12-16
    Date d'examen :
    1892-12-16
    Date d'approbation :
    1892-12-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 612, Bobine C-3606 Code d'accès 90
  16. 1467
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    253459
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec la permission écrite du propriétaire des droits d'auteur : restrictions du donateur a être determinées
    Numéro d'article (ISN) :
    253459
    Déroulement de la cérémonie d'inauguration de l'École St-Louis de Gonzague à Terrebonne avec des discours par Mgr Paul-Emile Léger, archevêque de Montréal, 
  17. 1468
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    481132
    Date :
    January 15, 1887
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-A, Numéro de volume : 87, Numéro de bobine de microfilm : C-1517
    [Correspondence] [textual record] Macdonald, John Alexander Correspondence January 15, 1887. Parliament - Dissolution Privy Council - Orders
  18. 1469
    33 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    3067
    Date de la réunion :
    1972-02-24
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  19. 1470
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2286
    Date :
    1916
    Province :
    Saskatchewan
    Ville / Emplacement :
    Kahkewistahaw
  20. 1471
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325088
    Numéro de décret :
    1918-1899
    Date de réception :
    1918-07-30
    Date d'examen :
    1918-07-30
    Date d'approbation :
    1918-08-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1203, Code d'accès 90
  21. 1472
    Aucun objet numérique
    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    300279
    Titre de la série :
    National Press Theatre
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    300279
    <27mn>
  22. 1473
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4267113
    Date :
    1944-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34546, Numéro de dossier : 6114-345
    Asdic equipment - Instructions - Type 345
  23. 1474
    21 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2938
    Date de la réunion :
    1970-03-19
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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