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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3215
- Date de réception :
- 1894-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 663, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- My Country
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 334779
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0132
- Date de réception :
- 1914-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 569515
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0849
- Date de réception :
- 1886-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 571180
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2451, Numéro de bobine de microfilm : C-11223, Numéro de dossier : 94,121, Partie de dossier : 34
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2421, Numéro de bobine de microfilm : C-11218, Numéro de dossier : 87,030
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2758, Numéro de bobine de microfilm : C-11275, Numéro de dossier : 150,197
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1163
- Date de réception :
- 1913-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1063, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 167075
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2083, Numéro de dossier : 140405
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3444
- Date de réception :
- 1895-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Dave Bird audio reel
- Numéro d'article (ISN) :
- 427202
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0850
- Date de réception :
- 1886-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2697, Numéro de bobine de microfilm : C-11265, Numéro de dossier : 141,013
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 530875
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2931, Numéro de bobine de microfilm : C-11299, Numéro de dossier : 193,420
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1476
- Date de réception :
- 1902-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 491000
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3117, Numéro de bobine de microfilm : C-11327, Numéro de dossier : 325,660
- Date de modification :