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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 987, Numéro de dossier : 392
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- N.D
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-5297-X-E, Numéro de volume : 36140
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0513
- Date de réception :
- 1898-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 401511
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0230 C
- Date de réception :
- 1873-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 401509
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2519
- Date de réception :
- 1883-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- The Green Interview
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 607778
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24M 1997-02033-5, Numéro de boîte : 2000850736
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-444-7-E, Numéro de volume : 1566
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3045
- Date de réception :
- 1897-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 425749
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1835, Numéro de dossier : 1937-373
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0288
- Date de réception :
- 1882-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Heroes Remember = Des héros se racontent
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 567534
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 592, Numéro de bobine de microfilm : T-13840, Numéro de dossier : 200785
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0598
- Date de réception :
- 1869-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Heroes Remember = Des héros se racontent
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 567679
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2860
- Date de réception :
- 1897-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 29226
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Date de modification :