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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1223-89-5-E, RG138M 912017, Numéro de volume : 4
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 November 1905-18 January 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1397
- Date de réception :
- 1887-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 504, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 November-22 December 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1437
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 351612
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0506
- Date de réception :
- 1872-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 351580
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0010
- Date de réception :
- 1872-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 156162
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4899, Numéro de dossier : Sheet 68
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 7 Sept. 1948
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- November 1980
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 4899, Numéro de dossier : Sheet 68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1699
- Date de réception :
- 1873-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 4 Dec. 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 3889
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 32853
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1375
- Date de réception :
- 1902-08-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 844, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 December 1906-1 April 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1465
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 August 1876-17 March 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0232
- Date de réception :
- 1906-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 903, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 230628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101397
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0122
- Date de réception :
- 1916-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 344151
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1970]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : F/600/[1970]
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0565
- Date de réception :
- 1873-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
- Date de modification :