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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914/10/14-1919/05/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4955, Numéro de bobine de microfilm : T-10772, Numéro de dossier : 494, Partie de dossier : 1=1914/10/14-1917/06/30;2=1917/07/01-1919/05/21
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0215 K
- Date de réception :
- 1897-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 341254
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 September 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-297-5-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1243
- Date de réception :
- 1909-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 976, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 16072
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 October 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1013-3-E, Numéro de volume : 35
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Les Artisans de notre histoire
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 331769
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-3002
- Date de réception :
- 1915-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1129, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 April 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1088-1-E, Numéro de volume : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 382057
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2247
- Date de réception :
- 1917-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 December 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-282-3-E, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 141986
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 March 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1370-5-E, Numéro de volume : 9
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 565932
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 March 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1125-3-E, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 476305
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1532
- Date de réception :
- 1904-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 July 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-785-7-E, Numéro de volume : 38
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 272102
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0227 H
- Date de réception :
- 1890-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 March 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1227-0-E, Numéro de volume : 32
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 270509
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2315
- Date de réception :
- 1885-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3376 Code d'accès 90
- Date de modification :