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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 February 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-243-4-E, Numéro de volume : 27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 6 November 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1348-1-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1373
- Date de réception :
- 1886-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 487, Bobine C-3380 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 390406
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 November 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1396-1-E, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1475
- Date de réception :
- 1886-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 488, Bobine C-3381 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 565202
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0981
- Date de réception :
- 1874-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 433280
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 October 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1341-9-E, Numéro de volume : 8
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 March 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1310-9-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0987
- Date de réception :
- 1898-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 757, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 175818
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 March 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1125-3-E, Numéro de volume : 33
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1951
- Date de réception :
- 1886-10-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 491, Bobine C-3382 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Canadian Cameo = Camée canadien
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 18604
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 August 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1333-X-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2117
- Date de réception :
- 1911-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 June 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-369-4-E, Numéro de volume : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 601293
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 May 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1126-5-E, Numéro de volume : 33
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2567
- Date de réception :
- 1887-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [Universal Newsreel]
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 188212
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 December 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1402-3-E, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1590
- Date de réception :
- 1890-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
- Date de modification :