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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 31 December 1846
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-240-9-E, Numéro de volume : 26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0488
- Date de réception :
- 1884-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 3 March 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1433-3-E, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [Universal Newsreel]
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 188109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0857
- Date de réception :
- 1900-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 February 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-280-X-E, Numéro de volume : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 176485
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2358
- Date de réception :
- 1887-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 240075
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 December 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1355-9-E, Numéro de volume : 9
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2959, Numéro de bobine de microfilm : C-11303, Numéro de dossier : 205,416
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0102
- Date de réception :
- 1870-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 394072
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 September 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1379-1-E, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0727
- Date de réception :
- 1873-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 529623
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 August 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-307-4-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0457 H
- Date de réception :
- 1891-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 476877
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 October 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1013-3-E, Numéro de volume : 35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-2103
- Date de réception :
- 1914-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1096, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 February 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1086-8-E, Numéro de volume : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- [CJOH News : inserts]
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 199824
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 June 1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-351-7-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1173
- Date de réception :
- 1871-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
- Date de modification :