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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2065, Numéro de bobine de microfilm : C-11148, Numéro de dossier : 10,153
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 408587
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0140
- Date de réception :
- 1878-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 365, Bobine C-3322 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 4046, Numéro de bobine de microfilm : C-10179, Numéro de dossier : 354669-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 491477
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1838 H
- Date de réception :
- 1893-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1996, Numéro de bobine de microfilm : C-11130, Numéro de dossier : 6933
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 409131
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2219 H
- Date de réception :
- 1893-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2028, Numéro de bobine de microfilm : C-11138, Numéro de dossier : 8893
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 408378
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0704
- Date de réception :
- 1871-03-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921-1925
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-d, Numéro de volume : 1372, Numéro de bobine de microfilm : C-15011, C-15011
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 408380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0034
- Date de réception :
- 1916-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2465, Numéro de bobine de microfilm : C-11225, Numéro de dossier : 96,147
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 408428
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1239
- Date de réception :
- 1884-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 451, Bobine C-3351 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1944, Numéro de bobine de microfilm : C-11117, Numéro de dossier : 4188
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 408272
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0162
- Date de réception :
- 1881-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 398, Bobine C-3332 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Art, Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1883-1919]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7830-0-8-E, MG29-D88
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 409120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0081 M
- Date de réception :
- 1904-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Images en mouvement
- Date :
- 1873-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3787-0-0-E, MG30-D208
- Date de modification :