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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1747]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- RadArt - saison 3
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 573170
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Numéro d'article (ISN) :
- 570592
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0778
- Date de réception :
- 1911-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1011, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- RadArt III
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 440099
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0250
- Date de réception :
- 1913-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1056, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1462
- Date de réception :
- 1911-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1017, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Heroes Remember = Des héros se racontent
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 567696
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 71796
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1343, Numéro de bobine de microfilm : C-14962
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 72024
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1799
- Date de réception :
- 1897-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1749, octobre, 10-11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 528D
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 72023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0565
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259 & 5111, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-E, Numéro de bobine de microfilm : F-864, F-864
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3132
- Date de réception :
- 1892-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 611, Bobine C-3605 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1746, octobre, 26
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-112
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1855
- Date de réception :
- 1896-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1902-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-13572-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17608
- Date de modification :