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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/11/01-1973/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 14786, Numéro de dossier : 37-22-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/04/01-1991/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15760, Numéro de dossier : 65-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0349
- Date de réception :
- 1904-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 870, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/04/01-1980/05/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17245, Numéro de dossier : 80-1-1-3-SPAIN-LPMAS, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2566
- Date de réception :
- 1890-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2778
- Date de réception :
- 1892-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1937
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1940
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1936
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/10/01-1989/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13338, Numéro de dossier : 80-21-CDA-SPAIN, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/01/01-1977/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15228, Numéro de dossier : 55-16-ESKIMO-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1971/09/01-1989/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13371, Numéro de dossier : 81-7-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1095
- Date de réception :
- 1879-07-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/01/01-1979/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16763, Numéro de dossier : 37-8-6-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0797
- Date de réception :
- 1891-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/05/01-1980/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 16236, Numéro de dossier : 65-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1606
- Date de réception :
- 1879-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/10/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13335, Numéro de dossier : 80-3-3-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/08/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 13277, Numéro de dossier : 45-7-5-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2855
- Date de réception :
- 1890-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 569, Bobine C-3412 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/08/01-1980/05/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15265, Numéro de dossier : 55-17-3-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2406
- Date de réception :
- 1892-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, Bobine C-3603 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/05/01-1979/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15145, Numéro de dossier : 55-10-9-SPAIN, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2777
- Date de réception :
- 1892-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 609, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/03/22-1982/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 16969, Numéro de dossier : 55-1-1-SPAIN, Partie de dossier : 1
- Date de modification :