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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 987, Numéro de dossier : 392
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14188-444-7-E, Numéro de volume : 1566
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0513
- Date de réception :
- 1898-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 754, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1835, Numéro de dossier : 1937-373
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0230 C
- Date de réception :
- 1873-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2519
- Date de réception :
- 1883-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 441, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1940
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1933
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1907
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 592, Numéro de bobine de microfilm : T-13840, Numéro de dossier : 200785
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 838, Numéro de dossier : 1904.03.26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 278
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3045
- Date de réception :
- 1897-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/12/13-1989/01/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : E-0247-89, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0288
- Date de réception :
- 1882-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 411, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973-1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-R1-1, Numéro de volume : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0598
- Date de réception :
- 1869-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID15, Numéro de volume : 131, Numéro de bobine de microfilm : C-542
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2860
- Date de réception :
- 1897-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-D61, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-1991
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11618-534-6-E, MG31-D85, Numéro de volume : 18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0381
- Date de réception :
- 1921-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1267, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro d'acquisition : 1992-93/169 GAD, Numéro de boîte : 178, Numéro de dossier : VR-3235
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 615, Numéro de bobine de microfilm : T-18162, Numéro de dossier : 2626
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953/12-1959/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117, Numéro de volume : 437, Numéro de dossier : AAZ 8566
- Date de modification :