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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0183
- Date de réception :
- 1889-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 536, Bobine C-3398 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1945-1971?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13987-763-7-E, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0337
- Date de réception :
- 1886-03-02
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3018, Numéro de bobine de microfilm : C-11312, Numéro de dossier : 220,290
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0996
- Date de réception :
- 1871-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-6194-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 735
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1940
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1299
- Date de réception :
- 1885-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 472, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1899-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-20608-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 37255
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1897
- Date de réception :
- 1899-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 785, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1890-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-10225-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16206, Numéro de dossier : 10632
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0771
- Date de réception :
- 1893-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1918-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-24324-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 100811
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1954
- Date de réception :
- 1903-11-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 864, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 242, Numéro de dossier : HQPRO 4-148209, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 1862-148
-
Aucun objet numérique
Statutes to Reeves and Deputy Reeves, Ontario, Memorial Corp. [Corporation] Russell and Prescott for
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1883-0342
- Date de réception :
- 1883-02-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1878, Numéro de dossier : 31374
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0207
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-992
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1786
- Date de réception :
- 1903-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 863, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 100850
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1086
- Date de réception :
- 1902-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
- Date de modification :