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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4583-452-5-E, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967-1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-C26, Numéro de volume : 36
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11299-660-7-E, MG31-D213, Numéro de volume : 14
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0752
- Date de réception :
- 1914-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1178
- Date de réception :
- 1890-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 560, Bobine C-3408 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0065
- Date de réception :
- 1881-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 407, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1900
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1900
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1901
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/10/28-1919/03/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2160, Numéro de dossier : 1919-582
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 240, Numéro de dossier : A10293
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2916
- Date de réception :
- 1893-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 634, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1150, Numéro de dossier : 1914-1517
-
Aucun objet numérique
Civil Service - Compensation Civil Service Printer - S. S. [Secretary of State of Canada] 1920-04-29
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1920-1001
- Date de réception :
- 1920-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 March 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-843-7-E, MG8-F99, Numéro de volume : 32, Numéro de bobine de microfilm : H-2941
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0060
- Date de réception :
- 1877-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 352, Bobine C-3318 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 31 May 1907-22 June 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0062
- Date de réception :
- 1890-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 554, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 662, Numéro de bobine de microfilm : T-14409--T-14410, Numéro de dossier : 288072
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0520
- Date de réception :
- 1901-03-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 818, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 November 1905-18 January 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 22 November 1905-18 January 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1152
- Date de réception :
- 1901-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 822, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29 May-28 September 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1461
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1198
- Date de réception :
- 1870-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
- Date de modification :