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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-F, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-1-j, Numéro de bobine de microfilm : T-15155
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2622
- Date de réception :
- 1907-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 940, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 597, Numéro de bobine de microfilm : T-18142, Numéro de dossier : 2218
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0434
- Date de réception :
- 1900-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0519
- Date de réception :
- 1873-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1929
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1920
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1907
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [ca. 1891-1892]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5750-466-7-E, MG30-C64, Numéro de volume : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 196, Numéro de dossier : A6398
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D156, Numéro de volume : 33, Numéro de bobine de microfilm : H-2065--H-2066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2540
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 175, Numéro de dossier : 658-99
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-0230
- Date de réception :
- 1901-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 816, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1725, mars
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-804
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1095
- Date de réception :
- 1881-07-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 404, Bobine C-3335 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 180, Numéro de dossier : 120-00
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0404
- Date de réception :
- 1898-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 535-91
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-3-a, Numéro de volume : 549
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2542
- Date de réception :
- 1883-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-27, Numéro de volume : 72, Numéro de dossier : CHAN 637-PERRY,FREDERICK, Partie de dossier : 1=1973/09/26-1985/05/13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1343
- Date de réception :
- 1893-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-1-A, Numéro de volume : 1119, Numéro de dossier : 1000/150, Partie de dossier : 1
- Date de modification :