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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939 - 1942
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3177
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2166
- Date de réception :
- 1882-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 422, Bobine C-3341 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1904-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-16941-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16216, Numéro de dossier : 25634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1163
- Date de réception :
- 1887-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 503, Bobine C-3387 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1871-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11825-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12728
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1421
- Date de réception :
- 1871-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1934
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2390, Numéro de dossier : 3554-43
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1990
- Date de réception :
- 1899-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 384, Numéro de dossier : 1933-792
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0626
- Date de réception :
- 1887-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 499, Bobine C-3385 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-E77, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-0750
- Date de réception :
- 1881-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402, Bobine C-3334 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952-1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 200
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0490
- Date de réception :
- 1876-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3189, Numéro de dossier : 17012
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1915
- Date de réception :
- 1912-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 361, Numéro de dossier : 22701
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2828
- Date de réception :
- 1896-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1933-08-09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 122, Numéro de dossier : HQOLD 4-B-5947, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0099
- Date de réception :
- 1906-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 902, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1937-1975]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-1, Numéro de volume : 3759, Numéro de dossier : G-516-74, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0593
- Date de réception :
- 1915-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
- Date de modification :