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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1998/06/01-2006/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : THU-E-4549-21-206, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/03/03-1965/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11520, Numéro de dossier : 28-4-ENDC, Partie de dossier : 2=1964/03/03-1964/06/24;3=1964/06/25-1965/02/25;4=1965/03/08-1965/08/31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1127
- Date de réception :
- 1899-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/09/03-1973/06/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11522, Numéro de dossier : 28-4-ENDC, Partie de dossier : 14=1969/09/03-1970/02/13;15=1970/02/16-1970/03/31;16=1970/04/01-1970/06/30;17=1970/07/02-1971/01/22;18=1971/02/04-1971/05/27;19=1971/06/25-1972/06/20;20=1972/06 (plus)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0937
- Date de réception :
- 1892-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0624 K
- Date de réception :
- 1897-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1991
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1944
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1988
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1957
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1927
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1927
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982/01/01-1983/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : WIN-E-4700-281, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/09/02-1969/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11521, Numéro de dossier : 28-4-ENDC, Partie de dossier : 10=1968/10/08-1969/03/25;11=1969/03/26-1969/04/30;12=1969/05/07-1969/06/13;13=1969/06/16-1969/08/29;5=1965/09/02-1966/03/31;6=1966/04/04-1966/07/29;7=1966/08/04 (plus)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1992/03/01-1995/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : WIN-E-4700-306
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0315 E
- Date de réception :
- 1880-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 389, Bobine C-3329 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984/01/01-1985/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : WIN-E-4700-281, Partie de dossier : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0151
- Date de réception :
- 1892-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 596, Bobine C-3423 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/07/18-1964/02/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11520, Numéro de dossier : 28-4-ENDC, Partie de dossier : 1=1963/07/18-1964/02/27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-1992
- Date de réception :
- 1887-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 509, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/01/01-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : WIN-E-4700-281, Partie de dossier : 9
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0616
- Date de réception :
- 1890-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 558, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/01/01-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : WIN-E-4700-281, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1979/01/01-1980/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : WIN-E-4700-281, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0458
- Date de réception :
- 1891-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
- Date de modification :