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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2173, Numéro de dossier : 10286
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986-1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2188
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2541
- Date de réception :
- 1889-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3404 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1924-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6788, Numéro de bobine de microfilm : Not Filmed, Numéro de dossier : 452-464, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-0480
- Date de réception :
- 1909-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0129
- Date de réception :
- 1902-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1946
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1930
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1930
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6788, Numéro de bobine de microfilm : C-8524, Numéro de dossier : 452-464, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6788, Numéro de bobine de microfilm : C-8524, Numéro de dossier : 452-464, Partie de dossier : 2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- May 1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2180
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0840
- Date de réception :
- 1899-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2164
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0061
- Date de réception :
- 1875-01-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 329, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 506, Numéro de dossier : 97-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1127
- Date de réception :
- 1921-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857/03/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1042, Numéro de dossier : 1423
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2861
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0710
- Date de réception :
- 1916-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6773, Numéro de bobine de microfilm : C-8516, Numéro de dossier : 452-68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7466, Numéro de bobine de microfilm : C-14766, Numéro de dossier : 19032-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7529, Numéro de bobine de microfilm : C-14806, Numéro de dossier : 25,155-2
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 2000/08/16 - 2000/09/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 53, Numéro de dossier : 5090-255-312.01, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/10-1917/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 215, Numéro de dossier : 1914-567
- Date de modification :