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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 November 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1395-X-E, Numéro de volume : 10
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 February 1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1412-6-E, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2153
- Date de réception :
- 1889-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 545, Bobine C-3402 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 October 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-252-5-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0441
- Date de réception :
- 1891-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 573, Bobine C-3414 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1439
- Date de réception :
- 1905-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1939
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1927
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1927
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 September 1854
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1026-1-E, Numéro de volume : 35
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 November 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1391-2-E, Numéro de volume : 10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2014
- Date de réception :
- 1897-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 739, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 June 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-370-0-E, Numéro de volume : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0620
- Date de réception :
- 1903-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 853, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 November 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-325-6-E, Numéro de volume : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1813-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2447-0-0-E, MG24-A10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2641
- Date de réception :
- 1890-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 April 1851
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1138-1-E, Numéro de volume : 34
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0969
- Date de réception :
- 1869-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1953, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4447
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1165
- Date de réception :
- 1890-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 557, Bobine C-3407 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 October 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1343-2-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-2137
- Date de réception :
- 1882-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 422, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 August 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-921-0-E, Numéro de volume : 30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 January 1855
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-283-5-E, Numéro de volume : 29
- Date de modification :