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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2081, Numéro de dossier : 138517
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 964, Numéro de bobine de microfilm : T-14547, Numéro de dossier : 2244A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-0012
- Date de réception :
- 1880-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 387, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3625-7-E, Numéro de volume : 318
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1069
- Date de réception :
- 1902-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 842, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3473
- Date de réception :
- 1894-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 665, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1930
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1950
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1932
- Référence :
- MG26-J13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3121, Numéro de bobine de microfilm : T-3421, Numéro de dossier : 357
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1937-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3655-5-E, Numéro de volume : 319
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1920-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3630-0-E, Numéro de volume : 318
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0520
- Date de réception :
- 1884-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 445, Bobine C-3349 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/06-1943/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13953, Numéro de dossier : 19876 HLA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0751
- Date de réception :
- 1872-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO97, Numéro de bobine de microfilm : B-5655
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2097
- Date de réception :
- 1911-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/10/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2731
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15513-3640-3-E, Numéro de volume : 318
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0394
- Date de réception :
- 1903-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 March 1938-31 August 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-L, Numéro de volume : 383, Numéro de dossier : 2260
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-0873
- Date de réception :
- 1906-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 312, Numéro de dossier : 196-26F-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0911
- Date de réception :
- 1878-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-c, Numéro de volume : 9641, Numéro de dossier : 8698-3-1, Partie de dossier : 5
- Date de modification :