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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1977/01/01-1980/04/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15227, Numéro de dossier : 55-16-COLLECTION-2E, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3514
- Date de réception :
- 1917-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1186, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980/04/15-1984/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 16994, Numéro de dossier : 55-16-COLLECTION-2E, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 740, Numéro de bobine de microfilm : T-12489, Numéro de dossier : 438729
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1437
- Date de réception :
- 1912-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0758
- Date de réception :
- 1898-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1943
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1932
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1932
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10 October-18 November 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1466
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912/09-1922/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13661, Numéro de dossier : 1519/1520-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1802, juin, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0836 ½
- Date de réception :
- 1875-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 December 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1631, Numéro de dossier : 02485
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1628
- Date de réception :
- 1921-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1275, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [199-?]-[199-?]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16104-130-1-F, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3349
- Date de réception :
- 1921-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1963-1969
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 392, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101540
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1180
- Date de réception :
- 1924-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1356, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923/06-1926/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13605, Numéro de dossier : N-5696
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0847
- Date de réception :
- 1908-04-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 18 August 1906-3 July 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1465
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1677
- Date de réception :
- 1919-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1229, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5793-2537-8-E, Numéro de volume : 79
- Date de modification :