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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-CAI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-AUC/Commcen, Partie de dossier : 1
-
5 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0112
- Date de réception :
- 1890-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-CAS
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-CAE, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-AUC/Commcen, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-CAMESA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959-1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-CAE, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-BCG, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1914-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG39, Numéro de volume : 453, Numéro de dossier : 41823
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-AUC/Supply
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/11/28,1883/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 388, Numéro de dossier : 41823
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946/10-1947/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1113, Numéro de dossier : 41823
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-E-1-c, Numéro de volume : 41823, Numéro de dossier : 895-CARO
-
3 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 26, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : C-1523
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-b, Numéro de bobine de microfilm : C-5000, C-5000, Numéro de dossier : 29-448-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-1, Numéro de volume : 1436, Numéro de dossier : 53787
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/09-1978/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de bobine de microfilm : T-7830, Numéro de dossier : CF-RSA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 257, Numéro de dossier : 1921-694
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1921/04-1925/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13876, Numéro de dossier : 2419
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959/12-1961/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2079, Numéro de dossier : 306-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1543, Numéro de dossier : 1929-445, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/09/05-1985/09/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro de volume : 201, Numéro de dossier : B-85-3597, Partie de dossier : 1
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1858-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
17 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1950, Numéro de bobine de microfilm : C-11119, Numéro de dossier : 4398
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- Date de modification :