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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0566
- Date de réception :
- 1903-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 608592
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1, Numéro de volume : 1183, Numéro de dossier : 5002-413
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-03-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1877
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Halalt
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1473
- Date de réception :
- 1888-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 524, Bobine C-3394 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 281932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/03-1971/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-F-1, Numéro de volume : 29999, Numéro de dossier : DRBS 290-2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-04-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cote
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2704
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 174838
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/11/01-1984/12/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de boîte : 2, Numéro de dossier : DMD,6150-008, Partie de dossier : 4
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-07-31
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- St. Joseph Industrial School
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2017
- Date de réception :
- 1908-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 959, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Titre de la série :
- Métro-magazine
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 178267
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879/12/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 266, Numéro de dossier : 27584
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-03-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6456, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1916
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Seaichem
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1275
- Date de réception :
- 1879-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Ferland / Nadeau en vacances
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 135712
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/01/29-1917/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4236, Numéro de dossier : Folder 3, file 16, Partie de dossier : 3.16
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-06-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blood
- Date de modification :