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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/07-1944/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de volume : 14217, Numéro de bobine de microfilm : T-12659--T-12661, Numéro de dossier : 1102
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1991
- Date de réception :
- 1905-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 898, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Ned's Newt
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 304728
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2600
- Date de réception :
- 1907-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 435106
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1942/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 37508, Numéro de dossier : 112.3P1 (D1376)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-1946
- Date de réception :
- 1882-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 421, Bobine C-3340 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- partiellement restreint
- Numéro d'article (ISN) :
- 497346
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944/11-1945/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de volume : 14218, Numéro de bobine de microfilm : T-12661--T-12662, Numéro de dossier : 1102
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0362
- Date de réception :
- 1883-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417688
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1334, Numéro de bobine de microfilm : C-14946
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-0673
- Date de réception :
- 1914-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1084, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 434388
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1942/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 37508, Numéro de dossier : 112.3P1 (D1376)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0565
- Date de réception :
- 1903-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 852, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 548336
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1833-11-14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 19
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1756
- Date de réception :
- 1885-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 471, Bobine C-3375 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 313116
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-877-5-E, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1976
- Date de réception :
- 1916-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 488705
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1329, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
- Date de modification :