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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928, 1934-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- 20/20
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 102082
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 93225
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-1032
- Date de réception :
- 1886-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- à détérminer
- Numéro d'article (ISN) :
- 606830
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2134 M
- Date de réception :
- 1908-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 967, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0380
- Date de réception :
- 1898-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 752, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 424446
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6484, Numéro de bobine de microfilm : C-8797, Numéro de dossier : 42011-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 447173
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0378 G
- Date de réception :
- 1886-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 510, Bobine C-3389 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 47500
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 520628
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2634
- Date de réception :
- 1890-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 89819
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2333
- Date de réception :
- 1905-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 904, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6484, Numéro de bobine de microfilm : C-8797, Numéro de dossier : 42011-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 262582
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1934, 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-3, Partie de dossier : 1
- Date de modification :