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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1940/11/23-1944/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-G-3-1-a, Numéro de boîte : 164, Numéro de dossier : 181.003 (D1994)
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 18245
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0658
- Date de réception :
- 1917-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1944/08/01-1944/08/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-3, Numéro de volume : 37440, Numéro de dossier : 585/C
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 151555
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0406
- Date de réception :
- 1922-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1944/08/01-1944/08/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-3, Numéro de volume : 37440, Numéro de dossier : 585/C
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 154306
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0517
- Date de réception :
- 1912-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- WWI/Vimy/item 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 174814
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2229
- Date de réception :
- 1916-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1151, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1944/08/01-1944/08/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-3, Numéro de volume : 37440, Numéro de dossier : 585/C
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 159640
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1944/08/01-1944/08/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24-C-3, Numéro de volume : 37440, Numéro de dossier : 585/C
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 273860
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 40/X1
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 150528
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 3/X3
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 39283
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-0054 E
- Date de réception :
- 1879-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 376, Bobine C-3325 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 152267
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0368 L
- Date de réception :
- 1900-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 811, Bobine C-3784 Code d'accès 90
- Date de modification :