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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 12
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974, 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1044, RG33-115, Numéro de volume : 12
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0652
- Date de réception :
- 1900-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396544
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-3, Numéro de volume : 208, Numéro de bobine de microfilm : T-12038, Numéro de dossier : HB 7226
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1029
- Date de réception :
- 1873-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 468800
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2481
- Date de réception :
- 1907-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 939, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396510
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15 January-12 March 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1453
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10408, Numéro de bobine de microfilm : T-10066, Numéro de dossier : SHANNON BOX 27, Partie de dossier : B
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1926-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10406, Numéro de bobine de microfilm : T-10065, Numéro de dossier : SHANNON BOX 22, Partie de dossier : A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0876
- Date de réception :
- 1896-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, Bobine C-3642 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 398284
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10407, Numéro de bobine de microfilm : T-10065, Numéro de dossier : SHANNON BOX 23, Partie de dossier : C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0244
- Date de réception :
- 1900-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3777 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396548
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1464
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1418
- Date de réception :
- 1913-06-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 396527
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/09/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1392, Numéro de dossier : HB 7226
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10407, Numéro de bobine de microfilm : T-10065, Numéro de dossier : SHANNON BOX 24, Partie de dossier : A
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-2163
- Date de réception :
- 1904-11-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 883, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 395878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1933-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10407, Numéro de bobine de microfilm : T-10065, Numéro de dossier : SHANNON BOX 24, Partie de dossier : B
- Date de modification :