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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1289
- Date de réception :
- 1923-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1332, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-11-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 128
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-07-17
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Kehiwin
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0057
- Date de réception :
- 1923-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1322, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948/04/29-1960/10/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3750, Numéro de dossier : 7121-A-40, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-04-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-17, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1917
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- St. Albert Industrial School
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3092
- Date de réception :
- 1916-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3625, Numéro de bobine de microfilm : T-3459, Numéro de dossier : 74-926
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-04-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-19, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Ahtsaun
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0835
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1004, Numéro de bobine de microfilm : T-14581, Numéro de dossier : 1405966
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-06-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cote
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0197
- Date de réception :
- 1923-02-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1323, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958/07/08-1960/01/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 7974, Numéro de dossier : 14030-J-2-1-40, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-04-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-18, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Esquimalt
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0138
- Date de réception :
- 1917-01-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1159, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/10/01-1988/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11158, Numéro de dossier : 35-11-6-1, Partie de dossier : 3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-03-17
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-11, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1878
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Deadman's Creek
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1274
- Date de réception :
- 1916-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
- Date de modification :