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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1439
- Date de réception :
- 1889-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2466, Numéro de dossier : HQS-715-10-1-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0089
- Date de réception :
- 1916-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/01/01-1989/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17480, Numéro de dossier : 9-8-3-HRARE, Partie de dossier : 2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1967-02-09
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6323, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Long Plain
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0908
- Date de réception :
- 1886-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-01-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1951-11-12
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2649, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1919
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Rocky Lake
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1961-07-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6177, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0017
- Date de réception :
- 1923-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942/07/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 516, Numéro de dossier : 51-P-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2096
- Date de réception :
- 1905-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-3, Numéro de dossier : 1051C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1327
- Date de réception :
- 1902-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 847, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1524, Numéro de dossier : 9562-G2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-05-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Clearwater
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0007
- Date de réception :
- 1884-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/08-1919/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 226, Numéro de dossier : 1918-1811
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1952-05-20
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2650, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- St. Peters
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1481
- Date de réception :
- 1913-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1065, Code d'accès 90
- Date de modification :