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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3615
- Date de réception :
- 1912-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1053, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907/11-1949/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14082
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2577
- Date de réception :
- 1883-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 442, Bobine C-3348 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/03/18-1981/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-129, Numéro de volume : 15, Numéro de dossier : 4900-184
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1963-10-17
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6254, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1892
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot Timber Limit
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0428
- Date de réception :
- 1919-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1218, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/10/01-1977/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15453, Numéro de dossier : 81-8-JAMAC, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1961-04-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6176, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1905
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- White Bear
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1957-12-29
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 1893, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1908
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Clear Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1439
- Date de réception :
- 1889-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/07-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1732
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0089
- Date de réception :
- 1916-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 2466, Numéro de dossier : HQS-715-10-1-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0908
- Date de réception :
- 1886-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 484, Bobine C-3379 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/01/01-1989/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 17480, Numéro de dossier : 9-8-3-HRARE, Partie de dossier : 2
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1960-01-07
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2746, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1984
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0017
- Date de réception :
- 1923-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1321, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-01-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
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Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1968-11-21
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6338, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
[Plan de la réserve Shoal Lake no 39, indiquant les concessions minières nos CR 36, CR 37 et CR 38.]
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada- Date :
- 1898
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Shoal Lake
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-2096
- Date de réception :
- 1905-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 899, Code d'accès 90
- Date de modification :