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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2242
- Date de réception :
- 1908-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1945/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-24-a, Numéro de bobine de microfilm : C-5714, Numéro de dossier : HQTS 63-303-715-L
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-11-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskeg Lake
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0557
- Date de réception :
- 1900-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 797, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5672, Numéro de dossier : 8750-W556-1, Partie de dossier : 13
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-10-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Dolphin Island
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1133
- Date de réception :
- 1879-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 381, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 12044, Numéro de bobine de microfilm : C-11427--C-11429
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-05-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1974
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1956
- Date de réception :
- 1904-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 881, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-1-A, Numéro de volume : 481, Numéro de dossier : 255-1-2, Partie de dossier : 5
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-07-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Peguis
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2347
- Date de réception :
- 1908-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 962, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958-1973
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 13600, Numéro de dossier : 576/40-3, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-05
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Ministikwan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1985
- Date de réception :
- 1906-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 916, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/01/29-1917/03/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4236, Numéro de dossier : Folder 3, file 16, Partie de dossier : 3.16
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-07-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Yale
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2010
- Date de réception :
- 1912-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1042, Code d'accès 90
- Date de modification :