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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1586
- Date de réception :
- 1914-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1092, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942/04/02-1942/04/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de volume : 39722, Partie de dossier : 44
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Gambler
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-1656
- Date de réception :
- 1908-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 956, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962/07-1967/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2399, Numéro de dossier : 301-1
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Capilano
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0029
- Date de réception :
- 1924-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/02-1976/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de bobine de microfilm : T-7264, Numéro de dossier : CF-FRZ
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Malcolm Island
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1959-05-11
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2744, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1951-10-05
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2648, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1130
- Date de réception :
- 1892-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1982-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97-334 GAD, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : E-4810-407-T72
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Manitoba
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1513 1/2
- Date de réception :
- 1905-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 896, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12-MAY-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1298, Numéro de dossier : 131948
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Moosomin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3196
- Date de réception :
- 1912-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-B-7, Numéro de volume : 82, Numéro de dossier : 785
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1928
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Fort Alexander
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-07-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1509
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 749
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
- Date de modification :