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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1334
- Date de réception :
- 1920-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1249, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990-07-01 - 1991-07-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2-c-ii, Numéro de volume : 6329, Numéro de dossier : SPD 3530-007-009-001, Partie de dossier : 7PA
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-07-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1974
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0785
- Date de réception :
- 1913-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1060, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 3509, Numéro de dossier : 232-5-2, Partie de dossier : 3
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-11-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-34, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1922
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Mission
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0595
- Date de réception :
- 1910-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 991, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1960/02/02-1964/02/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1980-81/103 GAD, Numéro de boîte : 297, Numéro de dossier : 36-9A-C2, Partie de dossier : 1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-11-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 885-H-40
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-05-04
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Muskeg Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2704
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/02/22-1917/03/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-C-3, Numéro de volume : 4227, Numéro de dossier : Folder 15, file 1, Partie de dossier : 15.1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-09-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-19, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1974
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1275
- Date de réception :
- 1879-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 382, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95, Numéro de volume : 228, Numéro de dossier : 302-1
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-02-15
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26846, Numéro de dossier: 79-06, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Peguis
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1977
- Date de réception :
- 1922-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1312, Code d'accès 90
- Date de modification :