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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1957-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8543, Numéro de bobine de microfilm : C-15134, Numéro de dossier : 51/25-8, Partie de dossier : 2=1957-1960
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1957-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8543, Numéro de bobine de microfilm : C-15134, Numéro de dossier : 51/25-8, Partie de dossier : 5=1957-1961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0863
- Date de réception :
- 1902-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 839, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2528, Numéro de dossier : 272/39-6-3-**
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1944-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2773, Numéro de dossier : 987/39-6-47-**
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947-1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2704, Numéro de dossier : 673/39-6-2-**
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930/05-1930/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 342, Numéro de dossier : 1930-1182
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 18, Numéro de dossier : E-4572-069, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1975/04/01 - 1977/05/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 481/37-2-7-508, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1975/02/01 - 1986/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : 471/37-2-7-524, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1370, Numéro de bobine de microfilm : C-15008
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1975/01/01 - 1977/11/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1988-89/057, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 301/19-7-00584, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/06/01 - 1977/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1988-89/057, Numéro de boîte : 33, Numéro de dossier : 271/19-7-01762, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3215, Numéro de bobine de microfilm : C-11341, Numéro de dossier : 532,068
-
LORETTE RESERVE - CASE OF VERONIQUE DURETTE, WIDOW OF LOUIS VINCENT, CONCERNING RELIEF MONEY DUE HER
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1895, Numéro de bobine de microfilm : C-11107, Numéro de dossier : 1749
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2419, Numéro de bobine de microfilm : C-11217, Numéro de dossier : 86,443
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1974/01/01 - 1974/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/978, Numéro de boîte : 24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6786, Numéro de bobine de microfilm : C-8524, Numéro de dossier : 452-431
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6659, Numéro de bobine de microfilm : C-8048, Numéro de dossier : 108A-6-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6778, Numéro de bobine de microfilm : C-8519, Numéro de dossier : 452-197
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1845/02/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-A-4, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2566, Numéro de dossier : 379/37-2-8-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7229, Numéro de dossier : 8020-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/06-1974/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-22, Numéro de volume : 13084
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7317, Numéro de dossier : 8163-29
- Date de modification :