Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1940]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-36, Numéro d'acquisition : 1996-97/816 GAD, Numéro de boîte : 95
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34837, Numéro de dossier : 6351-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-b, Numéro de volume : 3878, Numéro de dossier : 1027-3-10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1678
- Date de réception :
- 1905-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 897, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1287
- Date de réception :
- 1871-07-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0258
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1966-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 384, Numéro de dossier : 976/37-6-66, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1966-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 384, Numéro de dossier : 976/37-6-7-66A, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1984-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/034 GAD, VFRC#87-395 VFRC, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : E5090-690-223, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1966-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 384, Numéro de dossier : 976/37-6-66B, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2143
- Date de réception :
- 1890-09-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Bobine C-3410 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/05/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21026, Numéro de dossier : 55-14-7-SAUL,J, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1157
- Date de réception :
- 1884-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 450, Bobine C-3350 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-06-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25939, Numéro de dossier : 2950-01/ARGEN
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-21-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1994-06-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25939, Numéro de dossier : 2950-01/ARGEN
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7473, Numéro de bobine de microfilm : C-14771, Numéro de dossier : 19154-15TY
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 342, Numéro de dossier : 528-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : T-12321, Numéro de dossier : 14333
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3359, Numéro de bobine de microfilm : T-18242, Numéro de dossier : 1476
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 1068, Numéro de bobine de microfilm : T-14635, Numéro de dossier : 2100393
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 7 April 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1414, Numéro de dossier : 325627
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7474, Numéro de bobine de microfilm : C-14771, Numéro de dossier : 19160-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2077, Numéro de dossier : 135201
- Date de modification :