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Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 124 résultats filtrés
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  1. 1
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    JUSTICE A. RIVES HALL - COURT OF KING'S BENCH, QUEBEC - RETIREMENT

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1416563
    Date :
    1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-4, Numéro de volume : 2072, Numéro de dossier : 144181
    JUSTICE A. RIVES HALL - COURT OF KING'S BENCH, QUEBEC - RETIREMENT. RETIREMENT KING'S BENCH-QUE HALL A RIVES JUSTICE Québec
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Croquis préliminaire indiquant l'emplacement des terrains demandés par les Assiniboines, près du cours supérieur de la Saskatchewan, y compris les plaines Kootenay sur les deux rives de la rivière.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    623
    Date :
    1910
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Kootenay Plains
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Rives, Emile

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1185063
    Date :
    1940-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 2694, Numéro de dossier : 20275
    Rives, Emile
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Trois croquis d'un projet de route devant passer par les réserves situées le long des rives des lacs Burns, Cheslatta et François.] [2 exemplaires]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    671
    Date :
    1905
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Unasoaorta
  5. 5
    Rules and Regulations governing navigation of Lower Detroit Rives N.S [Nova Scotia] - War Dept [Department] agree to memo - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/01/05 1914-01-10
    6 objet(s) numérique(s)

    Rules and Regulations governing navigation of Lower Detroit Rives N.S [Nova Scotia] - War Dept [Department] agree to memo - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/01/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310076
    Numéro de décret :
    1914-0076
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Les Vignerons Des Deux Rives

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4771572
    Date :
    1978/05-1978/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 94-1110 OFRC, Numéro de boîte : 46, Numéro de dossier : G 7116-L753
    Les Vignerons Des Deux Rives
  7. 7
    App [appoitment] of W. A. Crossman Wharfinger Grand Rives South, P. E. I. [Prince Edward Island] - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/01/08 1914-01-10
    2 objet(s) numérique(s)

    App [appoitment] of W. A. Crossman Wharfinger Grand Rives South, P. E. I. [Prince Edward Island] - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/01/08

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310078
    Numéro de décret :
    1914-0078
    Date de réception :
    1914-01-10
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
  8. 8
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Purchase of The Cliffside from The Ottawa Forwarding Co. [Company] to serve as tender to Dredge No. 3 operating Ottawa and St. Lawrence rives - M.P.W. [Minister of Public Works], 1910/07/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    146431
    Numéro de décret :
    1910-1285
    Date de réception :
    1910-06-17
    Date d'examen :
    1910-06-21
    Date d'approbation :
    1910-06-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 996, Code d'accès 90
  10. 10
    Aucun objet numérique

    J. GAGNON ET AL SYNDICAT DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    820229
    Date :
    1990/11/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG145, Numéro d'acquisition : 1994-95/790 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 530-01837, Partie de dossier : 1
    ... TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Groupe Estrie-Richelieu, compagnie d'assurance, et al. vs Caisse Populaire des Deux Rives - Québec - Civile - Autorisation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4865800
    Date :
    1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 3843, Numéro de dossier : 21205
    Groupe Estrie-Richelieu, compagnie d'assurance, et al. vs Caisse Populaire des Deux Rives - Québec - Civile - Autorisation
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Programme perspectives-jeunesse - Nettoyage des rives de la rivière à Mars, sur une longeur de 15 milles - Port Alfred, Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1302773
    Date :
    1971/05-1971/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG118-G-6, Numéro de volume : 370, Numéro de dossier : 200-370
    Programme perspectives-jeunesse - Nettoyage des rives de la rivière à Mars, sur une longeur de 15 milles - Port Alfred, Québec. Title taken from contents of 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Rules and Regulations governing navigation of Lower Detroit Rives app [appoitment] - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/01/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310077
    Numéro de décret :
    1914-0077
    Date de réception :
    1914-01-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5297, Code d'accès 90
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Justice - Appt. [Appointment] A. Rives Hall K. C. [King's Counsel] to be a Puisne Judge Court Kings Bench, P. Q. [Province of Quebec] with residence in Montreal - Min. Justice [Minister of Justice] 19 ... [Voir le titre complet] 22-11-03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407785
    Numéro de décret :
    1922-2326
    Date de réception :
    1922-11-03
    Date d'examen :
    1922-11-03
    Date d'approbation :
    1922-11-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Bridges [?] The sluice ways Sir Charles rives, Quebec, authority for contract with Dominion Bridge Co. [Company] on basic of cost plus ton per cent, not to enceed $31,886 - Actg. Min. P. W. [Acting Mi ... [Voir le titre complet] nister of Public Works] 1917/09/11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322240
    Numéro de décret :
    1917-2553
    Date de réception :
    1917-09-12
    Date d'examen :
    1917-09-17
    Date d'approbation :
    1917-09-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1179, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Ponts et trétaux [tréteaux] - Etude de faisabilité d'un lien entre la rive nord et la rive sud du fleuve St-Laurent via l'Ile d'Orléans

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1251056
    Date :
    1976/11/23-1977/03/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-j, Numéro de volume : 5109, Numéro de dossier : 8200-10-140, Partie de dossier : 1
    ... rive nord et la rive sud du fleuve St-Laurent via l'Ile d'Orléans
  21. 21
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Bridge on River Chaudiere, Quebec to be built by La commission à barriere de la rive sud - Min. Pub. Wks. [Minister of Public Works], rec'd [recommends] approval of plans

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    25392
    Numéro de décret :
    1883-2410
    Date de réception :
    1883-11-26
    Date d'examen :
    1883-11-26
    Date d'approbation :
    1883-11-27
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Commission Transport de la Rive-Sud - Longueuil, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1670975
    Date :
    1977/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4146, Numéro de bobine de microfilm : T-6174, Numéro de dossier : 77-0565
    Commission Transport de la Rive-Sud - Longueuil, Quebec. Quebec, Longueuil Transit workers Commission Transport de la Rive-Sud
  23. 23
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Pilotage authority, Caraquet, New Brunswick - Min M and F [Minister of Marine and Fisheries], 1889/03/16, recs appt [recommends appointment] of P. Rive

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    34153
    Numéro de décret :
    1889-0647
    Date de réception :
    1889-03-18
    Date d'examen :
    1889-03-21
    Date d'approbation :
    1889-03-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
  24. 24
    Circulaire
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis au public. Départ des malles par la rive nord du St. Laurent durant la saison d'hiver, 1889-90 [document textuel] / A. Bolduc

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205201
    Date :
    1889
    Source :
    Gouvernement
    Avis au public. Départ des malles par la rive nord du St. Laurent durant la saison d'hiver, 1889-90 [document textuel] / A. Bolduc. Mail delivery Livraison 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Rive, Alfred, 1898-1970

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1897962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG32-C-2, Numéro de volume : 575, Numéro de dossier : 1897.02.17
    Rive, Alfred, 1898-1970
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