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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 479, Numéro de bobine de microfilm : C-10414, Numéro de dossier : 742209
-
Aucun objet numérique
Standardization - Canada - US - UK - Test Project Agreement - RAF Micro-Manometer, Null Reading Type
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1953-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 32611, Numéro de dossier : 063-100-TPA 109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0057
- Date de réception :
- 1883-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 425, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-E-1-c, Numéro de volume : 32603, Numéro de dossier : 063-TPA236
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1146 D
- Date de réception :
- 1878-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 385, Bobine C-3328 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-1045 D
- Date de réception :
- 1878-03-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 368, Bobine C-3323 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/06-1901/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 119, Numéro de dossier : 1901-582
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26602-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 540
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-3, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : T-12031, Numéro de dossier : HB 3683
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 25 September-12 November 1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1465
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1931/04-1931/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 354, Numéro de dossier : 1931-665
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918/11-1918/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 229, Numéro de dossier : 1918-2541
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 177, Numéro de dossier : 1913-222
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927/06-1929/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1971, Numéro de dossier : 1927-1379
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/10-1893/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 88, Numéro de dossier : 1892-1207
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927/06-1929/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1971, Numéro de dossier : 1927-1054
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1286
- Date de réception :
- 1915-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0555
- Date de réception :
- 1895-02-25
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0866
- Date de réception :
- 1883-04-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2172, Numéro de dossier : 214-10-3, Partie de dossier : 1=1965-1966 (EMPTY);2=1966-1967 (EMPTY);3=1967-1968 (EMPTY);4=1968-1969 (EMPTY);5=1969-1970 (EMPTY)
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1980-1989]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 12927
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/09/20-1969/12/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2173, Numéro de dossier : 214-11-3, Partie de dossier : 1-1965-1966 (empty);2=1966-1967 (empty);3=1968-1969;4=1969-1970
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1964/07-1964/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2374, Numéro de dossier : 306-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1960/10-1961/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2374, Numéro de dossier : 301-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955/01/12-1970/10/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 2259, Numéro de dossier : 224-1-126, Partie de dossier : 1=1955-1970;2=(Empty)
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